Assemblée générale

[Joëlle]

La date est fixée au lundi 4 avril, elle aura lieu à Besançon.

[chouchou]

Merci Joëlle

j'espère que tu vas mieux
gros bisous

[Marie-Line]

Ah, en voilà une grande nouvelle....!
Il va falloir qu'on en discute.....

[Joëlle]

Ah, en voilà une grande nouvelle....!
Il va falloir qu'on en discute.....

L'AG a lieu à 14h en semaine.
Ne pourront rentrer que celles qui ont la carte d'adhérente!

[chouchou]

Mais il me semble que nous l'avons la carte d'adhérente même si nous avons été radiées, non???

[emma83]

J'avais dit une bêtise alors je l'ai retirée... Désolée !!!

"L'assemblée est une réunion d'ordre privé. La présence d'un non-membre doit être autorisée par l'assemblée.
Une délibération adoptée par les personnes ne remplissant pas les conditions requises pour pouvoir voter valablement est annulable."

Donc seule l'assemblée peut autoriser ou pas la présence de non-membres (pas le bureau, ni le conseil d'adminisration).

[Marie-Line]

Merci Emma!!!
Je vais rechercher ma carte d'adhérente!!!! Où peut elle bien être????

[emma83]

Convocation

La convocation doit être adressée à toutes les personnes qui composent l'assemblée sous peine d'annulation des résolutions adoptées.

Délai

A défaut de délai prévu par les statuts entre la convocation et la date de l'assemblée, un délai suffisant doit exister entre les deux dates afin que les membres puissent prendre leurs dispositions pour être présents et, la cas échéant, disposer de suffisamment de temps pour consulter les documents utiles pour cette assemblée (documents comptables, texte des résolutions etc.).

Initiative de la convocation

Les statuts déterminent librement la personne ou l'organe qui a le pouvoir de convoquer l'assemblée:

président;
bureau;
conseil d'administration;
un certain nombre de membres.

Toute convocation effectuée par une personne n'ayant pas qualité pour y procéder est irrégulière et entraîne l'annulation des délibérations.

Mode de convocation

Les statuts fixent librement le mode de convocation:

par le bulletin interne;
par courrier ordinaire ou recommandé;
par la presse;
par courrier électronique (il sera toutefois difficile d'apporter la preuve de l'envoi de ce courrier, dans le cas de contestations);
par affichage dans les locaux, etc..

Contenu de la convocation

La convocation doit indiquer:

l'ordre du jour précis;
la date, l'heure et le lieu de réunion.

L'ordre du jour comprend au moins les éléments ci-dessous:

présentation du rapport moral par le président (activité, vie de l'association de l'année écoulée, perspectives pour l'année en cours;
présentation du rapport financier par le trésorier;
élection des dirigeants;
appel de candidature aux fonctions de dirigeant, le cas échéant.
questions diverses.

Si les membres doivent avoir connaissance de documents pour l'assemblée, ceux-ci seront joints à la convocation ou il conviendra d'indiquer les conditions de consultation.

[Marie-Line]

Vive les pros.... heureusement que tu es là Emma...
Et Joëlle, bien sûr!!!!
On va attendre les convocations, donc, avec les documents joints.

[chouchou]

Merci à toutes les deux

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